Déposée le 23 janvier 1998 par DEROUICHE KHEDIDJA et MORAND Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 7 iles BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Les déposants sont DEROUICHE KHEDIDJA, domicilié(e) L'OISELAIS, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - France et MORAND Gilles, domicilié(e) L'OISELAIS, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORAND Gilles - France.
La marque 7 iles BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 iles BRETAGNE est expirée depuis le 23 janvier 2008.
DEROUICHE KHEDIDJA - L'OISELAIS, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - France
MORAND Gilles - L'OISELAIS, 44360 ST ETIENNE DE MONTLUC - France
MORAND Gilles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Vêtements, chaussures chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Meubles, glaces (miroirs), cadres ; en bois ; lièges, roseau ou matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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